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V-1.2, r. 4.1 - Règlement sur la signalisation des sentiers de véhicule hors route

Article 15
Versions de la disposition

Texte complet
15. Le panneau P-20 signalant un cédez le passage indique l’obligation de céder le passage à la circulation prioritaire. Ce panneau a la forme et les couleurs conformes à l’usage international.
A.M. 2011-011, a. 15.
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